Mentions légales
Mentions légales - Sugari
Édition du site
Le site www.sugari.shop est édité par :
Pauline Cavalli Entreprise individuelle (auto-entreprise) - activité d'achat-revente de bijoux fantaisie
Adresse : 39 rue Denis Papin, 26000, VALENCE.
SIRET : 84284418500020
Email : hello@sugari.shop
Téléphone : 0603316103
Régime fiscal
L'entreprise bénéficie du régime de la franchise en base de TVA (article 293 B du Code Général des Impôts). La TVA n'est pas applicable sur les ventes réalisées.
Hébergement
Le site www.sugari.shop est hébergé par :
Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground floor Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Directeur de la publication
Pauline Cavalli
Assurance professionnelle
L'entreprise a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant son activité de vente de bijoux fantaisie.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site www.sugari.shop (textes, logo, noms de produits, visuels, mise en page) est la propriété de Pauline Cavalli / Sugari et protégé à ce titre. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation, tout client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur désigné figurent dans les Conditions Générales de Vente.